Mentions légales

Tous les sites LAMAP

Mentions légales

PrintFacebookTwitterLinkedin

COORDONNÉES 

Fondation La main à la pâte
43, rue de Rennes
75 006 PARIS

Tel : 01 85 08 71 79

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Didier Roux, Président de la Fondation La Main à la pâte

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La Fondation La main à la pâte met à la disposition des Centres pilotes un site internet permettant la publication de ressources. En qualité d'hébergeur du site, la Fondation La main à la pâte décline toutes responsabilités sur le contenu publié. Le Centre pilote, par le biais du coordinateur, publie en toute autonomie et en qualité d’éditeur au sens de la loi. Il s'assure de disposer des droits patrimoniaux et/ou voisins sur les ressources publiées, et garantit la Fondation La main à la pâte contre tous troubles ou évictions. 

Les ressources publiées sur les sites internet des Centres pilotes sont placées automatiquement sous licence Creative Commons CC-BY-NC-SA 4.0 ce que reconnaît accepter expressément le Centre pilote.

Tous les éléments du site (documents, images, graphisme, structure, etc.) sont protégés par le droit sur la propriété intellectuelle. Toutefois, les documents peuvent être utilisés librement par les enseignants lorsqu'ils sont destinés à un usage pédagogique et non commercial, et à condition que leur origine soit citée. Une personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions
Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Sauf mention contraire, les visuels présentés sur le site internet www.fondation-lamap.org sont la propriété de la Fondation La Main à la pâte. Si vous souhaitez réutiliser un visuel, merci de nous contacter.

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET
Agence Minit-L

HÉBERGEMENT
OVH